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Listes des substances classées
Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5132-1, L. 5132-7, L. 5132-8, L. 5432-1, R. 5132-43 et suivants,
Arrête :
Art. 1er - Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté.
Art. 2 - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal Officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 février 1990.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la pharmacie et du médicament
M.T. FUNEL
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